Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART
PLEIN SOLEIL SA

Numéro de dépôt :
95606425
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL domicilié(e) 64 avenue maréchal juin BP 7035, 30910 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre DELRAN Bernard avocat - France.

La marque LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95606425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART est expirée depuis le 12 décembre 2005.

PLEIN SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : QUALICLIM , QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON , PLEIN SOLEIL , LES 3 SPIRALES , CIEL D'AZUR , GARRIGOULE , LE LUTIN MALIN , CARAMBOLE , PLEIN SOLEIL


PLEIN SOLEIL SA - 64 avenue maréchal juin BP 7035, 30910 NIMES - France


Maitre DELRAN Bernard avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.